2012-06-18   Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires -... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils sont conclus sans minimum et sans maximum (les estimations annuelles figurent pour chacun des lots) pour une période courant de leur notification jusqu'au 31.12.2012. Ils peuvent être … Voir la passation de marché »