Fournisseur: SMA, mandataire

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMA, mandataire est mentionné

2012-07-25   Valorisation des matériaux issus du tri effectué dans les déchèteries (Communauté d'agglomération Dracénoise)
Les présents marchés à bons de commande sont traités à prix unitaires. Les présents marchés sont des accords-cadre au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Ils sont à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Ces accords-cadre sont mono attributaire, c'est-à-dire qu'ils sont confiés au titulaire du marché sans remise en compétition. La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMA, mandataire Sofovar Sovatram, mandataire