2018-09-21Pose, dépose et maintenance de signalisation permanente et temporaire. Accord-cadre (Conseil général de la Dordogne)
Accord-cadre portant sur des travaux de pose, dépose et maintenance de signalisation permanente et temporaire sur les routes départementales de la Dordogne. Cet accord-cadre est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
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