2012-03-30   Prestations de maintien en condition opérationnelle (MCO) du patrouilleur de type P400 "La Capricieuse" à réaliser à... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande. Le marché est composé d'une part relative aux prestations: — fermes forfaitaires, définies au cahier des charges dans les domaines coques, mécanique générale, bassin, … Voir la passation de marché »
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