Fournisseur: Se reporter à la section VI

2 marchés publics archivés

Se reporter à la section VI est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Se reporter à la section VI est mentionné

2013-06-06   Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9... (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR) pour l'année scolaire 2013/2014. Les prestations sont réparties en 3 lots en fonction des secteurs géographiques d'origine des élèves et de la localisation des établissements scolaires ou universitaires. L'avis implique l'établissement de 3 accords-cadres avec plusieurs opérateurs, au sens du droit européen et de 3 marchés à bons de commande … Voir la passation de marché »
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2011-04-19   Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, VSL, VL de moins de 9... (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). L'avis implique l'établissement de 42 accords-cadres (un par lot) au sens du droit européen et de 42 marchés à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics. Sous réserve d'un nombre suffisant de propositions satisfaisantes, les lots no 1, 4 à 42 seront attribués à 3 opérateurs économiques, … Voir la passation de marché »
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Recherches connexes 🔍
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...