Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SCIC SAS Hygie Sphère est mentionné
2021-12-09accord cadre à bons de commande de nettoyage spécifique et de nettoyage en hauteur (Montpellier Méditerranée Métropole)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation est divisée en deux lots définis ci-après
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