2020-02-18Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS (Ville de Nantes)
La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS.
Néanmoins, d'autres services de la ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La ville de Nantes est le coordonnateur du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants …
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