Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS
Ville de Nantes
La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS.
Néanmoins, d'autres services de la ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La ville de Nantes est le coordonnateur du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-18 | Avis de marché |
| 2020-03-17 | Informations complémentaires |
| 2020-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019-631
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-084496
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: 44041 Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 036-084496 (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019-631
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS.
Néanmoins, d'autres services de la ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La ville de Nantes est le coordonnateur du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-084496
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution.
L'accord-cadre prendra effet à compter du 8.6.2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt: Mme Laurence Jouneau Téléphone: +33 240415117, courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS.
Néanmoins, d'autres services de la ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La ville de Nantes est le coordonnateur du groupement de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1.
Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution.
L'accord-cadre prendra effet à compter du 8.6.2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
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En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt: Mme Laurence Jouneau Téléphone: +33 240415117, courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: 44041 Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 036-084496 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135816
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-084496
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135816 (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS. Néanmoins, d'autres services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre. La Ville de Nantes est le coordonnateur du groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135816
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-084496
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135816 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422351
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de préparation des commandes, de gestion des livraisons et de suivi d'exécution des prestations
Adéquation des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nombre d'articles du BPU reconnus comme éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures en matière de réduction de l'impact environnemental des emballages et de collecte des produits usagers
Pertinence des mesures prises pour réduire l'impact environnemental des livraisons
Critère de coût (nom): Prix unitaires
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Les tarifs nets consentis
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Nom: Savoir Plus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 786115.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: 44041, Nantes Cedex 1
Source: OJS 2020/S 175-422351 (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Nantes et pour son CCAS.
Valeur totale du marché: 786115.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422351
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché.
Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 3.8.2020.
Le montant du marché correspond à une estimation financière de l'ensemble des prestations telles qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif, celui-ci n'ayant aucun valeur contractuelle.
Le montant attribué: sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU et des prix catalogue remisés.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de préparation des commandes, de gestion des livraisons et de suivi d'exécution des prestations
Adéquation des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nombre d'articles du BPU reconnus comme éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures en matière de réduction de l'impact environnemental des emballages et de collecte des produits usagers
Pertinence des mesures prises pour réduire l'impact environnemental des livraisons
Critère de coût (nom): Prix unitaires
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Les tarifs nets consentis
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Nom: Savoir Plus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 786115.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Attribution du marché.
Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 3.8.2020.
Le montant du marché correspond à une estimation financière de l'ensemble des prestations telles qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif, celui-ci n'ayant aucun valeur contractuelle.
Le montant attribué: sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU et des prix catalogue remisés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: 44041, Nantes Cedex 1
Source: OJS 2020/S 175-422351 (2020-09-04)
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