Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SAS Plagnol Nettoyage est mentionné
2011-05-02Propreté et salubrité des bâtiments du San Ouest Provence (SAN Ouest Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/CE du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret no2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ONET ServicesSAS Plagnol Nettoyage