2020-08-18   Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint-Joseph — année 2021 (Commune de Saint-Joseph)
Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2021. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en … Voir la passation de marché »
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