2017-02-03   Pontage de fissures sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret du 25.7.2016 — accord-Cadre passé avec un minimum et un maximum annuels respectivement fixés à 30 000 EUR HT et 85 000 EUR HT — marché passé pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
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