2021-04-28Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy (Commune de Massy)
Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque …
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