Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. — Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel, — Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel, — Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: Edu2101
Brève description:
Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets📦
Code CPV supplémentaire: Jouets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-219042
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le montant du lot est estimé à 25 000 EUR HT annuel, soit 100 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 EUR HT annuel.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets 0 à 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux et jouets 0 à 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an. La reconduction est expresse.
Informations complémentaires:
Le montant du lot est estimé à 25 000 EUR HT annuel, soit 100 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 EUR HT annuel.
Intitulé du lot: Jeux et jouets 3 à 16 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux et jouets 3 à 16 ans.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant du lot est estimé à 100 000 EUR HT annuel, soit 400 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 20 000 EUR HT annuel.
Intitulé du lot: Jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant du lot est estimé à 15 000 EUR HT annuel, soit 60 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 1 500 EUR HT annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, pour le lot 3 chaque candidat présentera:
—— copie de la convention passée avec l'État valant agrément ou d'un certificat administratif reconnaissant le statut de structure d'insertion par l'activité économique délivré par l'autorité compétente; — Déclaration effectif: déclaration de l'effectif moyen annuel du candidat et preuve que 50 % au moins des salariés sont en insertion.
—— copie de la convention passée avec l'État valant agrément ou d'un certificat administratif reconnaissant le statut de structure d'insertion par l'activité économique délivré par l'autorité compétente; — Déclaration effectif: déclaration de l'effectif moyen annuel du candidat et preuve que 50 % au moins des salariés sont en insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine procédure est prévue pour mars 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le règlement de consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 085-219042 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'Accord-Cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum lot 1 : 5 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 2 : 20 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 3 : 1 500,00 euro(s) Ht annuelles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'Accord-Cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum lot 1 : 5 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 2 : 20 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 3 : 1 500,00 euro(s) Ht annuelles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de massy
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461097
Se réfère à l'avis: 2021/S 085-219042
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
le montant du lot est estimé à 25 000 euro(s) Ht annuel, soit 100 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 euro(s) Ht annuel
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: jeux et jouets 0 à 3 ans
Brève description: jeux et jouets 0 à 3 ans
Informations complémentaires:
le montant du lot est estimé à 25 000 euro(s) Ht annuel, soit 100 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 euro(s) Ht annuel
Intitulé du lot: jeux et jouets 3 à 16 ans
Brève description: jeux et jouets 3 à 16 ans
Informations complémentaires:
le montant du lot est estimé à 100 000 euro(s) Ht annuel, soit 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 20 000 euro(s) Ht annuel
Intitulé du lot: jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Brève description: jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Informations complémentaires:
le montant du lot est estimé à 15 000 euro(s) Ht annuel, soit 60 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 1 500 euro(s) Ht annuel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: za Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷 Vaucluse
🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Nom: rejoué
Adresse postale: 20 avenue de l'abbé Roger Derry
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Référence Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est sans montant maximum et avec un montant minimum par période défini comme suit:lot 1 : 5 000,00 euro(s) HtLot 2: 20 000,00 euro(s) lot 3: 1 500,00 euro(s) Le montant des prestations par période est estimé à :Pour le lot 1 : 25 000 euros Ht par anpour le lot 2 : 100 000 euros Ht par anpour le lot 3 : 15 000 euros Ht par an
l'Accord-Cadre est sans montant maximum et avec un montant minimum par période défini comme suit:lot 1 : 5 000,00 euro(s) HtLot 2: 20 000,00 euro(s) lot 3: 1 500,00 euro(s) Le montant des prestations par période est estimé à :Pour le lot 1 : 25 000 euros Ht par anpour le lot 2 : 100 000 euros Ht par anpour le lot 3 : 15 000 euros Ht par an
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2021/S 177-461097 (2021-09-08)