2016-03-15   Fourniture d'ouvrages, de documents sonores et de périodiques pour SAVOIE-BIBLIO (Assemblée des Pays de Savoie)
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi no 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages.savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services.le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale. Voir la passation de marché »
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