Fourniture d'ouvrages, de documents sonores et de périodiques pour SAVOIE-BIBLIO
Assemblée des Pays de Savoie
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi no 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages.savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services.le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • Alize
- • Annecy bd
- • Book In Diffusion
- • Decitre
- • France publications
- • GAM
- • Librairie Imaginaire
- • Paraf
- • Journaux › Périodiques
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-15 | Avis de marché |
| 2016-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des Pays de Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fonds local Savoie et Haute-Savoie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées (adultes et jeunesse).
Numéro du lot: 3
Brève description: Litterature jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaire jeunesse.
Numéro du lot: 5
Brève description: Grands caractères.
Numéro du lot: 6
Brève description: Littérature adulte française et étrangère.
Numéro du lot: 7
Brève description: Documentaires adultes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Musique généraliste, y compris musique pour enfants.
Numéro du lot: 9
Brève description: Testes lus (textes littéraires ou documentaires pour adultes et enfants).
Numéro du lot: 10
Brève description: Multimédia (DVD documentaires avec droits pour le prêt et la consultation).
Numéro du lot: 11
Brève description: Périodiques (abonnements, y compris Electre).
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0002APS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25730235600023
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: département de le Haute-Savoie: Mme Catherine ADAMI
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: services de la Commande publique: Secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage — bureau 111, CS 32444
Nom: département de la Haute Savoie: Services de la Commande Publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0002APS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique
Adresse postale: 1 rue du 30° ri, cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2020.
Source: OJS 2016/S 056-093300 (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Consultation décomposée en 11 lots. Les montants estimés correspondent à la moyenne annuelle des commandes sur les trois dernières années. Ces montants sont données à titre indicatifs.
Valeur totale du marché: 4 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des Pays de Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Critères sélection offres pour les lots 1 à 7:
valeur technique (80 %)
rabais (20 %)
Critères sélection offres pour les lots 8 à 11:
valeur technique (60 %)
prix(40 %)
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi no 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages.savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services.le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale.
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Brève description: Fonds local Savoie et Haute-Savoie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées (adultes et jeunesse).
Numéro du lot: 3
Brève description: Litterature jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaire jeunesse.
Numéro du lot: 5
Brève description: Grands caractères.
Numéro du lot: 6
Brève description: Littérature adulte française et étrangère.
Numéro du lot: 7
Brève description: Documentaires adultes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Musique généraliste, y compris musique pour enfants.
Numéro du lot: 9
Brève description: Testes lus (textes littéraires ou documentaires pour adultes et enfants).
Numéro du lot: 10
Brève description: Multimédia (DVD documentaires avec droits pour le prêt et la consultation).
Numéro du lot: 11
Brève description: Périodiques (abonnements, y compris Electre).
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 an compter du 01/01/17. Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0002APS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1)
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics(dc1)
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
— une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée.en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25730235600023
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: département de le Haute-Savoie: Mme Catherine ADAMI
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: services de la Commande publique: Secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage — bureau 111, CS 32444
Nom: département de la Haute Savoie: Services de la Commande Publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0002APS
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Critères sélection offres pour les lots 1 à 7:
valeur technique (80 %)
rabais (20 %)
Critères sélection offres pour les lots 8 à 11:
valeur technique (60 %)
prix(40 %)
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique
Adresse postale: 1 rue du 30° ri, cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2020.
Source: OJS 2016/S 056-093300 (2016-03-15)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16s0002aps
Brève description:
Valeur totale du marché: 367 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des pays de Savoie
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441138
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fonds local Savoie et Haute-Savoie
Description des options:
Littérature jeunesse
Brève description: Littérature jeunesse.
Intitulé du lot: Documentaire jeunesse
Grands caractères
Littérature adulte française et étrangère
Documentaires adultes
Musique généraliste, y compris musique pour enfants
Testes lus (textes littéraires ou documentaires pour adultes et enfants)
Multimédia (DVD documentaires avec droits pour le prêt et la consultation)
Périodiques (abonnements, y compris electre)
Brève description: Périodiques (abonnements, y compris electre).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, CS 32444
Source: OJS 2016/S 242-441138 (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16s0002aps
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages. Savoie-Biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services. Le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des pays de Savoie
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441138
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fonds local Savoie et Haute-Savoie
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 an compter du 1.1.17. Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Bandes dessinées (adultes et jeunesse)
Littérature jeunesse
Brève description: Littérature jeunesse.
Intitulé du lot: Documentaire jeunesse
Grands caractères
Littérature adulte française et étrangère
Documentaires adultes
Musique généraliste, y compris musique pour enfants
Testes lus (textes littéraires ou documentaires pour adultes et enfants)
Multimédia (DVD documentaires avec droits pour le prêt et la consultation)
Périodiques (abonnements, y compris electre)
Brève description: Périodiques (abonnements, y compris electre).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, CS 32444
Source: OJS 2016/S 242-441138 (2016-12-12)
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