Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi no 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages.savoie-biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services.le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Consultation décomposée en 11 lots. Les montants estimés correspondent à la moyenne annuelle des...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Consultation décomposée en 11 lots. Les montants estimés correspondent à la moyenne annuelle des commandes sur les trois dernières années. Ces montants sont données à titre indicatifs.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 4 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée des Pays de Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 avenue d'Albigny, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Téléphone: +33 450332132📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2016/S 056-093300 (2016-03-15)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16s0002aps
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18.6.2003 relative à la...”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que des périodiques et des documents sonores. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture d'ouvrages. Savoie-Biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services. Le présent marché s'adresse aux libraires généralistes et/ou spécialisés dont la fourniture d'ouvrages est l'activité principale.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441138
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093300
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.”
Source: OJS 2016/S 242-441138 (2016-12-12)