Fournisseur: la Commission d'appel d'offres à décidé de déclarer ce lot sans suite. En effet, une incertitude juridique s'est fait jour au ni

Un marché public archivé

la Commission d'appel d'offres à décidé de déclarer ce lot sans suite. En effet, une incertitude juridique s'est fait jour au ni est historiquement un fournisseur de imprimés et produits connexes, livres, brochures et dépliants imprimés et livres imprimés.

2012-05-24 Fourniture d'ouvrages, de documents sonores et de périodiques pour Savoie-Biblio (Conseil général de la Savoie)
Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions du code des marchés publics et de la loi no2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération au titre du pret en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs ainsi que de périodiques et de documents sonores. Cette loi ne s'appliquant qu'à la fourniture d'ouvrages. Savoie-Biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services, par le biais de son dispositif de desserte à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adav Alize-SFL cvs Collectivités Vidéo Services SARL EBSCO information services SAS GAM SAS la Commission d'appel d'offres à décidé... Sarl Annecy bd Librairie 9ème Quai Sarl La Librairie Imaginaire Sarl Paraf Librairie Garin SAS Decitre

Recherches connexes 🔍