Fourniture d'ouvrages, de documents sonores et de périodiques pour Savoie-Biblio

Conseil général de la Savoie

Le présent marché concerne la fourniture d'ouvrages pour Savoie-Biblio conformément aux dispositions du code des marchés publics et de la loi no2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération au titre du pret en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs ainsi que de périodiques et de documents sonores. Cette loi ne s'appliquant qu'à la fourniture d'ouvrages. Savoie-Biblio fournit des documents aux bibliothèques bénéficiant de ses services, par le biais de son dispositif de desserte à partir de ses 5 sites: Chambéry, Annecy, Chablais, Maurienne, Tarentaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adav
• Alize-SFL
• cvs Collectivités Vidéo Services SARL
• EBSCO information services SAS
• GAM SAS
• la Commission d'appel d'offres à décidé de déclarer ce lot sans suite. En effet, une incertitude juridique s'est fait jour au ni
• Sarl Annecy bd Librairie 9ème Quai
• Sarl La Librairie Imaginaire
• Sarl Paraf Librairie Garin
• SAS Decitre

Qui ?

• Conseil général de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Journaux › Périodiques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-24	Avis de marché
2013-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164945
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://cg73.marcoweb.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée au règlement de consultation ou au I.1 du présent avis ou déposées contre récépissé au bureau du courrier du Conseil général, hôtel du département - service marchés - 73000 - Chambéry, FRANCE, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 2 place de Verdun, 38000 Grenoble, FRANCE, tél: +33 476429006, fax: +33 476518944. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Formats de fichiers que la personne publique peut lire: Word 2000; excel 2000; power point 2000; PDF acrobat; Jpeg; autocad (.dxf et .dwg) . Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Les modalités relatives à la transmission électronique sont indiquées dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 886 000 💰
3 192 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fonds local Savoie et Haute-Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 12 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 000,00 / 12 000,00 2eme recond. 3 000,00 / 12 000,00 3eme recond. 3 000,00 / 12 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandes dessinées: adulte et enfant.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000,00 / 40 000,00 2eme recond. 10 000,00 / 40 000,00 3eme recond. 10 000,00 / 40 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Littérature jeunesse: roman, album, conte, poésie, théatre, biographie, essais.
Quantité ou étendue: Minimum 25 500,00 EUR maximum 95 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 25 500,00 / 95 000,00 2eme recond. 25 500,00 / 95 000,00 3eme recond. 25 500.00 / 95 000,00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaire jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 20 000,00 / 80 000,00 2eme recond. 20 000,00 / 80 000,00 3eme recond. 20 000.00 / 80 000,00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Grands caractères.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 6 000,00 / 15 000,00 2eme recond. 6 000,00 / 15 000,00 3eme recond. 6 000,00 / 15 000,00.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: littératures française et étrangère
Brève description:

Littérature policière, science fiction, conte, poésie, théatre, biographie, essais.

Quantité ou étendue: Minimum 45 000,00 EUR maximum 180 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 45 000,00 / 180 000,00 2eme recond. 45 000,00 / 180 000,00 3eme recond. 45 000,00 / 180 000,00.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: documentaires en sciences humaines, adulte
Brève description: Psychologie, philosophie, religion, sciences sociales, linguistique, histoire.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 20 000,00 / 80 000,00 2eme recond. 20 000,00 / 80 000,00 3eme recond. 20 000,00 / 80 000,00.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: documentaires en sciences et techniques, adulte
Brève description:

Toutes les sciences et les techniques, l'informatique, la bibliothéconomie, les sports, les coutumes, les traditions et vie pratique, géographie et les voyages, la musique.

Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 30 000,00 / 120 000,00 2eme recond. 30 000,00 / 120 000,00 3eme recond. 30 000,00 / 120 000,00.
Numéro du lot: 9
Brève description: Beaux-Arts adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 4 000,00 / 16 000,00 2eme recond. 4 000,00 / 16 000,00 3eme recond. 4 000,00 / 16 000,00.
Numéro du lot: 10
Brève description: Musique généraliste, y compris la musique pour enfants.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 32 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000,00 / 32 000,00 2eme recond. 10 000,00 / 32 000,00 3eme recond. 10 000,00 / 32 000,00.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: musique généraliste, y compris la musique pour enfants
Brève description: Avec présentation sur site d'un collaborateur commercial.
Quantité ou étendue: Minimum 9 000,00 EUR maximum 28 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 9 000,00 / 28 000,00 2eme recond. 9 000,00 / 28 000,00 3eme recond. 9 000,00 / 28 000,00.
Numéro du lot: 12
Brève description: Textes lus: textes littéraires ou documentaires pour adultes et enfants.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 6 000,00 / 20 000,00 2eme recond. 6 000,00 / 20 000,00 3eme recond. 6 000,00 / 20 000,00.
Numéro du lot: 13
Brève description: Multimédia: dvd documentaires avec droit pour le pret et la consultation.
Quantité ou étendue: Minimum 18 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 18 000,00 / 40 000,00 2eme recond. 18 000,00 / 40 000,00 3eme recond. 18 000,00 / 40 000,00.
Numéro du lot: 14
Brève description: Périodiques: abonnements (y compris Electre).
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 15 000,00 / 40 000,00 2eme recond. 15 000,00 / 40 000,00 3eme recond. 15 000,00 / 40 000,00.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12SB004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent). Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires (lot 14), rabais pour les lots 1 à 13. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de l'assemblée des Pays de Savoie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: prix (40)
3. Lot 2: valeur technique (60)
4. Lot 2: prix (40)
5. Lot 3: valeur technique (60)
6. Lot 3: prix (40)
7. Lot 4: valeur technique (60)
8. Lot 4: prix (40)
9. Lot 5: valeur technique (60)
10. Lot 5: prix (40)
11. Lot 6: valeur technique (60)
12. Lot 6: prix (40)
13. Lot 7: valeur technique (60)
14. Lot 7: prix (40)
15. Lot 8: valeur technique (60)
16. Lot 8: prix (40)
17. Lot 9: valeur technique (60)
18. Lot 9: prix (40)
19. Lot 10: valeur technique (60)
20. Lot 10: prix (40)
21. Lot 11: valeur technique (60)
22. Lot 11: prix (40)
23. Lot 12: valeur technique (60)
24. Lot 12: prix (40)
25. Lot 13: valeur technique (60)
26. Lot 13: prix (40)
27. Lot 14: valeur technique (70)
28. Lot 14: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Assemblée des Pays de Savoie
Adresse postale: Savoie-Biblio 218 quai de la Rize
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Point de contact: Martine Goffi
Téléphone: +33 479683473 📞
Fax: +33 479683470 📠
URL des documents: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service marches, bureau du courrier hôtel du département BP 1802
Commune postale: Chambery Cedex
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SB004
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 099-164945 (2012-05-24)

Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 362,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département, BP 1802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008675
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164945
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Informations sur le montant des marchés : l'ensemble des rabais proposés par les attributaires est de 9% pour les lots 1 à 9. Pour les lots 10, 11, 13 et 14, les montants mentionnés à la section V - Attribution du marché sont des montants indicatifs (total du détail estimatif indicatif). Annonce no303, B.O.A.M.P. 101 B du 26.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : valeur technique (60)
2. Lot 1 : prix (40)
3. Lot 2 : valeur technique (60)
4. Lot 2 : prix (40)
5. Lot 3 : valeur technique (60)
6. Lot 3 : prix (40)
7. Lot 4 : valeur technique (60)
8. Lot 4 : prix (40)
9. Lot 5 : valeur technique (60)
10. Lot 5 : prix (40)
11. Lot 6 : valeur technique (60)
12. Lot 6 : prix (40)
13. Lot 7 : valeur technique (60)
14. Lot 7 : prix (40)
15. Lot 8 : valeur technique (60)
16. Lot 8 : prix (40)
17. Lot 9 : valeur technique (60)
18. Lot 9 : prix (40)
19. Lot 10 : valeur technique (60)
20. Lot 10 : prix (40)
21. Lot 11 : valeur technique (60)
22. Lot 11 : prix (40)
23. Lot 12 : valeur technique (60)
24. Lot 12 : prix (40)
25. Lot 13 : valeur technique (60)
26. Lot 13 : prix (40)
27. Lot 14 : valeur technique (70)
28. Lot 14 : prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Sarl Paraf Librairie Garin
Adresse postale: 1 boulevard du Théâtre
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Sarl Annecy bd Librairie 9ème Quai
Adresse postale: 9 rue Royale
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

3️⃣
Nom: Alize-Sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Sarl La Librairie Imaginaire
Adresse postale: 4 bis rue de la Poste

7️⃣
Nom: Sas Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

8️⃣

9️⃣
Commune postale: Saint Denis

1️⃣0️⃣
Nom: Gam SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

1️⃣1️⃣
Nom: cvs Collectivités Vidéo Services SARL
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

1️⃣2️⃣
Nom: la Commission d'appel d'offres à décidé de déclarer ce lot sans suite. En effet, une incertitude juridique s'est fait jour au niveau de l'interprétation de la loi de 2003 relative au plafonnement du rabais accordé à 9% pour ce type de support ainsi que sur l'application du taux de TVA

1️⃣3️⃣
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

1️⃣4️⃣
Nom: Ebsco Information Services Sas
Adresse postale: immeuble le Nobel 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Source: OJS 2013/S 008-008675 (2013-01-08)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)