Fournisseur: Interpeinture SAS
Un marché public archivé
Interpeinture SAS est historiquement un fournisseur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes et services de voirie et services de balayage des rues.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Interpeinture SAS est mentionné
2018-11-16
Balayage des ZI/ZAE de Grand Angoulême (Grand Angoulême Agglomération)
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires et forfaitaires définis dans le bordereau des prix unitaires. Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Aucune demande de subvention n'a été effectuée … Voir la passation de marché »
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires et forfaitaires définis dans le bordereau des prix unitaires. Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Aucune demande de subvention n'a été effectuée … Voir la passation de marché »