Fournisseur: Groupement mandataire CLER VERTS

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Groupement mandataire CLER VERTS est mentionné

2025-02-06   RECEPTION ET TRAITEMENT DE BIODECHETS (Syndicat mixte Decoset)
RECEPTION ET TRAITEMENT DE BIODECHETS - Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »