Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Fuchs Lubrifiants France est mentionné
2021-12-27fourniture de produits d'entretien pour les ateliers et garages de la RTM (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les présents accords-cadres sont des marchés de fournitures courantes. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs), approuvé par l'arrêté du 30 …
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