2022-03-16Travaux Ge/Gr 2022 - Electricite/Vmc - 7 Lots (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour le lot 3, il s'agit d'un marché à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Ccp.
pour les lots 4 et 7, il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
il s'agit de travaux …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ETPEMfrancelecNicolasProvence ChemineeSEMSomodep