2022-05-19   entretien des espaces verts des lycées normands dans les départements 27-76 et des sites de la Région Normandie dans... (Région Normandie)
le titulaire dispose d'une exclusivité pour les besoins relevant de l'objet de l'accord-cadre. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
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