2018-09-26   Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du CCAS (Commune de Grenoble)
Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble. La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement. Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble. Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement. Le coordonnateur est chargé, le … Voir la passation de marché »
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2014-05-05   Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble pour lesquels les services municipaux... (Ville de Grenoble)
le présent accord-cadre concerne les travaux à réaliser dans les bâtiments sur lesquels les services municipaux ont un droit à intervenir en tant que maître d'oeuvre interne. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de plusieurs marchés subséquents : - un marché subséquent annuel à bons de commande et multi-attributaire. La répartition des bons de commande se fera sur la base de secteurs géographiques d'intervention ; - des marchés subséquents ordinaires, à tranches Voir la passation de marché »
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