Fournisseur: Esat "Les Rateliers"

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Esat "Les Rateliers" est mentionné

2011-03-31   Entretien des espaces publics communaux (Ville d'Amilly)
Les variantes sont autorisées dans les conditions précisées à l'article 50 du CMP, de l'article 1.7 du CCAP, et permettent la concordance avec la réglementation en vigueur de la durée du temps de travail aux entreprises répondant à l'article 15 du CMP "marchés réservés". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Esat "Les Rateliers"