Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ecoflandres est mentionné
2016-10-06Entretien général des espaces verts et de la voirie de la Ville de Gravelines (Ville de Gravelines)
La présente consultation est décomposée en 4 lots. Le lot n° 4: Entretien écologique et désherbage manuel — lot réservé structure IAE est un lot soumis aux dispositions de l'article 36 II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132.4 du Code du travail et à des structures équivalentes, …
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