2016-09-15   Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2017-2020 (Ville de Saint-Étienne)
Les travaux concernent l'ensemble des bâtiments propriété de la ville de Saint-Étienne qu'ils soient situés sur la commune de Saint-Étienne ou sur d'autres communes (Sorbiers, La Talaudière, Rochetaillée). Le présent appel d'offres ouvert est passé en application des articles 25 I 1 et 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 II 3 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
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