2022-10-04   fourniture et mise en oeuvre de grave émulsion sur les routes départementales de Charente-Maritime (17) - 2 lots (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
les prestations comprises dans ce marché sont : fabrication, transport et mise en oeuvre de grave émulsion et bétons bitumineux à l'émulsion pour la réalisation de reprofilages et renforcements pleine largeur ou en rives et de revêtements sur diverses sections du réseau routier départemental. Un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximum d'un lot. Voir la passation de marché »
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2021-11-25   accord-Cadre relatif aux petites opérations de travaux neufs, de travaux de réhabilitation, d'entretien courant et... (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, ou les bons de commande de la manière suivante : - pour toutes les opérations dont le montant estimé est inférieur à 50 000 euroHt, elles seront exécutées au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. - pour les opérations dont le montant estimé est supérieur à 50 000 euro ht : tous les travaux de ces opérations seront exécutés par la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
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