2016-09-12   Accord-cadre relatif à des opérations d'aménagement de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération... (Commune de Saintes)
Accord-cadre relatif à des opérations d'aménagement de la voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Saintes (pour des opérations d'aménagement dont le montant est supérieur à 100 000 EUR HT pour le lot 1 voirie et à 80 000 EUR HT pour le lot 2 réseaux divers). Voir la passation de marché »