2022-07-08   acquisition de balayeuses, laveuses Vl, Pl et autres engins propres reconditionnement (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Acquisition de balayeuses, laveuses, Vl, Pl et autres engins propres et ce pour se conformer à la loi d?orientation des mobilités, aux règles de la Zone à Faibles émissions mobilité (Zfe-M) mise en place depuis le 1er juillet 2021 et vouées à évoluer :https://www.metropole-rouen-normandie.fr/zone-faibles-emissions-mobilite Voir la passation de marché »
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