Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur centrale Inter Professionnelle d'achat (C.I.P.A est mentionné
2022-08-11fournitures de bureau et fournitures scolaires (Ville de Poissy)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec des montants maximums, passé en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prix sont unitaires et révisables. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des …
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