2021-03-09Conception et organisation de spectacles pyrotechniques (Commune de Rouen)
La présente consultation concerne la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques et notamment le feu d'artifice du 14 juillet dans le cadre de la fête nationale. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande …
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