2023-03-09fourniture de pieces detachees pour la maintenance du tramway de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:cbm rail