Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Caphornier / ASEA est mentionné
2014-07-16Optimisation des recettes de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) (CA du Beauvaisis)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'optimisation des recettes de la taxe sur les surfaces commerciales Tascom).
Le marché comporte deux phases définies dans l'acte d'engagement :
1ère phase : réalisation d'un audit et d'un rapport de préconisations.
2ème phase : mise en oeuvre des préconisations.
Le marché sera attribué à un seul opérateur.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Caphornier / ASEA