Fournisseur: Cap Nova

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cap Nova est mentionné

2021-12-10   formation Mad'In Des Manageurs Du Siege (Region Centre Val de Loire)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum de 250 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cap Nova