2021-04-23Création et mise en page du magazine d'information du Grand Annecy (Grand Annecy)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimal de 3 000 EUR HT annuel et un montant maximal de 40 000 EUR HT annuel fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres restreint en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-6 à R. 2161-11, R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique.
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