2015-06-03Modernisation des matériels d'intrusion et de contrôle d'accès (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté urbaine,
— ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est Le Mans Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un …
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2014-06-24Mise en place d'un logiciel de supervision des équipements d'intrusion et de contrôle d'accès ainsi que sa maintenance (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
L'estimation de l'achat et mise …
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