Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ATAC 91 est mentionné
2020-09-15Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL (Conseil départemental du Cher)
Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer …
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