Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2020-Fcs-Cfr-0497/Jo
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437185
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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Source: OJS 2020/S 182-437185 (2020-09-15)
Informations complémentaires (2020-10-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL et VUL de marques Renault — Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496144
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-437185
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2020/S 204-496144 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour Vl et Vul de marques Renault-Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour Vl et Vul de marques Renault-Dacia et Peugeot-Citroën. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
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Valeur totale du marché: 38 134 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel-Plaisant, CS no 30222
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-276181
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
“Accords-cadres à bons de commande sans montants minimum ni maximum, conclu pour un an reconductible tacitement trois fois. La durée de chaque période de...”
Accords-cadres à bons de commande sans montants minimum ni maximum, conclu pour un an reconductible tacitement trois fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Les montants figurant dans la valeur totale du marché correspondent aux montants cumulés des DQE des attributaires de chacun des lots et les montants indiqués dans la rubrique propre à chaque lot correspondent au montant du DQE de l'attributaire. Date de signature du PA: 5.2.2021, date de dépôt au contrôle de légalité: 8.2.2021, date de notification: 11.12.2021.
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Source: OJS 2021/S 105-276181 (2021-05-28)