Passation de marchés: Services de développement de logiciels de gestion des systèmes, de stockage et de contenu (page 2)

2011-07-06   Le présent accord cadre a pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution des marchés... (GCS D-SISF)
Cet accord cadre a vocation à être mis à disposition des membres adhérents bénéficiaires. La convention de mise à disposition de l'accord cadre fixe les obligations respectives entre l'association Pléiade, qui coordonne le plan produit et chaque Membre Ad. Voir la passation de marché »
2011-02-19   Refonte des sites Internet et Intranet de la ville de Lille (Ville de Lille)
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période de 2 ans à compter de sa notification. Il … Voir la passation de marché »
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