Achats récents de services de développement de logiciels de traduction de langues étrangères en France
2023-09-07prestations de fournitures et de services relatives aux ressources matérielles de la communication européenne en... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 4 de la procédure 2022-daem-0169.le présent accord-cadre à bons de commande porte sur des prestations de fournitures et de services relatives aux besoins de la communication …
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2020-04-22Renouvellement du système visio de la Régie des Transports Métropolitains et prestations associées (Régie des transports métropolitains)
Il s'agit d'une procédure avec négociation (articles L. 2124-1, L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique, désigné ci-après «Le Code»). Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 et suivants du code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents …
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