2011-01-25Fourniture et pose de buts et d'agrés sportifs avec génie civil (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art.33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le marché prenant la forme du marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. Les bons de commande seront notifiés par le représentant du Pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même …
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