Travaux de construction de marchés à ciel ouvert⬅️
Achats récents de travaux de construction de marchés à ciel ouvert en France
2008-01-10Marché à ciel ouvert (Commune d'Agde)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public - gestion d'un marché "brocante et antiquités". Délégation de service public - gestion d'un marché "brocante et antiquités" passée en application des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. La gestion du marché comprend la charge et l'exclusivité du placement et la perception des droits de place dûs par les exposants.
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