2011-03-15   Fourniture d'habillement, de couchage et d'équipements divers destinés aux militaires de la gendarmerie nationale... (Miomct/Gendarmerie/DGGN/DSF/SDEL/BCP)
Fourniture d'habillement, de couchage et d'équipements divers destinés aux militaires de la gendarmerie nationale envoyés en opérations extérieures. L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est soumis au CCAG/FCS. Les minimums du marché sont détaillés par lot au bloc 7 (annexe b: informations sur les lots). Ce marché ne comporte pas de maximum. Voir la passation de marché »