2015-08-21Fourniture et pose de mâts d'éclairage autonomes par énergie solaire sur le territoire de la Communauté urbaine... (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Noel Béranger