2023-02-28Approvisionnement d’ancres de corps morts de 8500 kg de marques diverses ou équivalents pour les unités de la marine... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché portant sur l’approvisionnement d’ancres de corps morts de 8500 kg de marques diverses ou équivalents pour les unités de la marine nationale.
Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint selon les dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
Il comporte: une part ferme.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux …
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2022-03-17fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants …
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2014-02-21approvisionnement des ancres et accessoires en service pour les bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, …
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