Passation de marchés: Fibres artificielles (page 2)
2011-10-13Impression, façonnage et livraison à titre exclusif de sous-chemises en polypropylène pour les besoins de la RMN-GP (Réunion des musées nationaux)
Le présent marché porte sur l'impression, le façonnage et la livraison à titre exclusif de sous-chemises en polypropylène pour les besoins de la RMN-GP, ci-après dénommées "Les Produits". Les Produits sont destinés à être commercialisés dans les réseaux de vente de la RMN-GP. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/CE du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de …
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