2011-06-29Acquisition de linge de maison et de petite enfance à destination des services de la Ville de Bordeaux et des... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Celui-ce sera conclu pour un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un …
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2011-04-11Acquisition de matériel de puériculture et de linge de maison (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art. 33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.les bons de commande seront notifiés par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels,
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, …
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