Passation de marchés: Vilogia – direction achats

Un marché public archivé

Récents marchés passés par Vilogia – direction achats

2014-03-31   Appel à candidature en vue de la conclusion d'un Bail emphytéotique sur la chaufferie de "Annappes - La Résidence" à... (Vilogia – direction achats)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du code rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la … Voir la passation de marché »