Passation de marchés: Vilogia – centrale d'achats

Un marché public archivé

Récents marchés passés par Vilogia – centrale d'achats

2013-07-18   Appel à candidature en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique sur la chaufferie de Longchamp à Lys-lez-Lannoy... (Vilogia – centrale d'achats)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du Code rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la … Voir la passation de marché »