Récents marchés passés par Syndicat départemental des Énergies Creuse
2020-01-21Accord-cadre pour la fourniture de véhicules électriques de tourisme et utilitaires (Syndicat départemental des Énergies Creuse)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture (achat et/ou location) de véhicules neufs à motorisation électrique (en remplacement ou non d'un véhicule diesel immatriculé avant janvier 2001 ou essence immatriculé avant janvier 1997). Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire conformément aux dispositions conjointes des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du CCP 2019. Il est exécuté au fur et à mesure des besoins des membres du groupement, par émission de bons de commande dans les …
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